Marque enregistrée - Marque en vigueur

coeurs vaillants âmes vaillantes
Mme Vintrou Françoise, Agissant pour le compte du fonds de dotation Fonds Coeurs Vaillants – Âmes Vaillantes en cours de formation

Numéro de dépôt :
4226933
Date de dépôt :
17/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2025
coeurs vaillants âmes vaillantes de Vintrou Françoise

Présentation de la marque coeurs vaillants âmes vaillantes

Déposée le 17 novembre 2015 par madame Vintrou Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « coeurs vaillants âmes vaillantes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est madame Vintrou Françoise domicilié(e) 63 avenue de la République - 92120 - MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aklea, Mme de Carlan Bénédicte domicilié(e) 29 rue de Bonnel - 69442 - LYON cedex 3 - France.

La marque coeurs vaillants âmes vaillantes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque coeurs vaillants âmes vaillantes arrivera à expiration en date du 17 novembre 2025.

Vintrou Françoise a également déposé les autres marques suivantes : CV AV COEURS VAILLANTS ÂMES VAILLANTES , CV AV ÂMES VAILLANTES COEURS VAILLANTS , COEURS VAILLANTS – ÂMES VAILLANTES


Mme Vintrou Françoise, Agissant pour le compte du fonds de dotation Fonds Coeurs Vaillants – Âmes Vaillantes en cours de formation - 63 avenue de la République - 92120 - MONTROUGE - France


Aklea, Mme de Carlan Bénédicte - 29 rue de Bonnel - 69442 - LYON cedex 3 - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Errata de l'enregistrement - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 12 avril 2016 - Immatriculation de société n°666584 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-12

Journaux, périodiques, livres ; produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, clichés, articles imprimés, posters et images, feuilles pour la publicité, revues, plaquettes d'information, tous supports de publicité (panneaux en carton, affiches, feuillets publicitaires) ; matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; journaux et périodiques ; calendriers ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), albums, almanachs, atlas, brochures, carnets, cartes, catalogues, chapelets, circulaires, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour écrire, instruments d'écriture ; enveloppes (en papier) ; écussons (cachets en papier) ; étiquettes non en tissu ; reliures ; sceaux (cachets) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Services sociaux à savoir aide administrative ; gestion de fichiers informatiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'abonnement de journaux ; comptabilité ; reproduction de documents ; distribution de tracts, prospectus, échantillons ; gestion administrative de maisons de vacances, de repos, de santé, de convalescence, d'accueil ; gérance administrative de centres ou foyers d'hébergement, d'éducation ou d'insertion ; gérance administrative de pensions, de logements temporaires notamment pour personnes en difficulté ; gérance administrative de crèches d'enfants ; gérance administrative de restaurants, de cantines, de restaurants libre-service ;

Placement de fonds ; collectes ; collectes de bienfaisance ; constitution de fonds ; parrainage financier ; services d'assurance et de prévoyance, assurance-vie ; affaires financières ; gérance de fonds, informations en matière financière, legs, donations et testaments ; accompagnement et suivi des personnes en difficulté à savoir aide financière en matière de logement ; aide financière aux familles défavorisées ; gérance financière de maisons de vacances, de repos, de santé, de convalescence, d'accueil ; gérance financière de centres ou foyers d'hébergement, d'éducation ou d'insertion ; gérance financière de pensions, de logements temporaires notamment pour personnes en difficulté ; gérance financière de crèches d'enfants ; gérance financière de restaurants, de cantines, de restaurants libre-service ; gérance de biens immobiliers ; location de logements notamment destinés aux personnes en difficulté ;

Éducation, formation et enseignement dans le domaine social, caritatif, de bienfaisance, d'insertion ou plus généralement d'aide à la personne ; services de camps de vacances ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, concerts, congrès et séminaires ; organisation de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de films documentaires et éducatifs ; montage de bandes vidéo ; édition de livres et de revues ; organisation de loteries ; accompagnement et suivi des personnes en difficulté à savoir aide au soutien scolaire, pensionnats, orphelinats.